CGV | Règlement et Conditions Générales - Ryokuzan Dojo

Cours

Nombre de cours par semaine : pour les enfants, le tarif comprend la participation de l’élève à 2 cours par semaine, et est pour les 10 mois d’année scolaire. Les cours choisis doivent être confirmés dans le contrat. Pour les adultes, le tarif est de 75F pour 1 cours/semaine et 100F/2 cours et l’inscription est au semestre (5 mois de septembre à fin janvier et fin janvier à fin juin).
Le calcul du tarif est fait au pro-rata de la date de début du cours pour tout élève commençant en milieu d’année ou de semestre.

Contrat

Chaque élève (ou parent si mineur), est dans l’obligation de remplir et signer un contrat avec le Dojo Ryokuzan. Si aucun contrat n’est signé, la présence à au moins 2 cours d’affilée feront office de contrat et acceptation de nos conditions générales.
Le contrat est automatiquement renouvelé pour une période qui correspond à celle de la durée d’une session de cours (1 année scolaire ou 1 semestre) et aux conditions de cotisations valables à la date de renouvellement du contrat, à moins d’une résiliation écrite envoyée par recommandé par l’élève (ou parent) 15 jours avant le renouvellement automatique du contrat, soit le 15 juin de chaque année scolaire ou le 15 décembre ou 15 juin pour les contrats au semestre.

Cotisations

Une finance de 50.- chf est demandée par élève à l’inscription pour frais de dossier.
La cotisation annuelle (septembre à juin) est de 600.- chf pour les enfants, et de 300.-chf par semestre pour les adultes. Le prix des cours est déterminé par rapport à l’année scolaire et tient compte des vacances et jours fériés. Ceux-ci ne sont donc pas déductibles. Les cours qui tombent sur un jour férié ne sont pas à remplacer. Le paiement des cours se fait annuellement, mensuellement ou au trimestre.  Le tarif indiqué sur notre site est le coût mensuel de la cotisation, en sachant que pour toute inscription, même avec un paiement mensuel, la totalité de l’année scolaire ou du semestre est due.
Les tarifs sont indiqués en francs suisses et TTC.

Facilités de paiement : nous proposons un paiement sans frais en plusieurs fois pour les personnes qui le souhaitent mais l’intégralité de l’inscription est due selon les conditions ci-dessus. Dans le cas de retard de paiement, dès le deuxième mois de retard, l’inscription devient due dans sa totalité y compris les frais de rappel.

Conditions d’inscription et absences

L’inscription est nominative et en aucun cas transmissible à une autre personne. Des périodes d’absence (grossesse, accident, maladie, service militaire) pourront être récupérées à raison de 90% moyennant un certificat médical, ou une pièce justificative. La date de réception de la pièce justificative est seule considérée pour le calcul d’absences à récupérer.
Aucune autre absence quelle qu’elle soit ne donne droit à aucun report ou annulation des paiements de cotisations. Le montant total de l’inscription est dû, qu’il s’agisse du mode de paiement global ou par mensualités. Il en est de même pour tout renouvellement ultérieur du contrat. En cas de maladie grave ou départ à l’étranger avec justificatif, UNE RÉSILIATION ANTICIPÉE POURRA ÊTRE EFFECTUÉE (FRAIS MINIMUM 10%).
En l’absence d’une telle résiliation ou certificat médical, l’élève garde donc sa place réservée pendant toute la durée du contrat renouvelé et la cotisation est due intégralement.

Modifications d’horaires de cours

En cas de suppression d’un cours par le Dojo Ryokuzan en cours d’année, l’élève pourra tester tous les autres cours de son choix gratuitement pendant 1 semaine, de manière à choisir un autre cours en remplacement. Si aucun cours ne convient, l’inscription sera remboursée à la date du dernier cours essayé par l’élève, au pro rata du restant de l’année.
Un changement de professeur, d’horaire ou de jour ne constitue pas une suppression de cours, et le paiement est donc dû intégralement pour le semestre.

Responsabilité

La responsabilité du Dojo Ryokuzan n’est pas engagée pour des dommages, accidents, blessures subis lors des cours, ni pour les vols éventuels commis dans les vestiaires et à l’intérieur des locaux. Les membres sont tenus de vérifier eux-mêmes s’ils sont couverts par une assurance-accidents et une assurance-responsabilité civile et le cas échéant ils sont tenus d’en contracter une.

Exclusion

Le Dojo Ryokuzan se réserve le droit d’exclure sans indemnité tout membre ne respectant pas les conditions de paiement des cours, celles d’hygiène et de propreté minimales ainsi que le respect du savoir-vivre pour une pratique collective des activités.

Consultez notre programme de cours Notre page Facebook

Consultez nos tarifs et cotisations

Pour recevoir nos offres en priorité
Inscrivez-vous

Inscrivez-vous